Les fruits et revenus en droit patrimonial de la famille

Titre : Les fruits et revenus en droit patrimonial de la famille
Auteur : Annie Chamoulaud-Trapiers
Éditeur : Presses Univ. Limoges
ISBN-13 : 2842871227
Libération : 1999-01-01

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Annie Chamoulaud-Trapiers A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Les fruits et revenus en droit patrimonial de la famille Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Famille et patrimoine

Titre : Famille et patrimoine
Auteur : Laurent Aynès
Éditeur : Wolters Kluwer France
ISBN-13 : 9782721212689
Libération : 2010

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La famille, l'évolution de son droit, ses mobilités, ses transformations et mutations constituent un inépuisable champ de questions et réflexions. Cette organisation sociale aux contours simples mais aux variations multiples peut être appréhendée de manière très diverse selon qu'elle se forme, évolue, s'accroît ou disparaît. Le patrimoine qu'elle constitue au fil de la vie de ses membres obéit donc à des règles complexes tout en étant intimement dépendant des évènements heureux, graves ou douloureux qui peuvent remettre en cause l'équilibre de l'organisation. On le perçoit, les thématiques sont diverses, concrètes et techniques dans leur approche. Elles sont aussi au coeur des sujets de prédilection des dossiers de la revue Droit& Patrimoine, le magazine juridique qui allie le modernisme d'un traitement dynamique de l'information aux plus grandes signatures du monde juridique : universitaires, notaires, avocats et gestionnaires de patrimoine. La transmission des patrimoines avec la question de la réversibilité des situations nées d'une donation, le cas particulier de l'incapable, ainsi que les unions nouvelles symbolisées par le PACS ou les séparations dans un cadre international constituent la sélection des thèmes traités par les dossiers de Droit & Patrimoine, publiés dans le présent ouvrage et actualisés par d'éminents spécialistes, sous la direction scientifique du professeur Laurent Aynès.

Gestion de patrimoine 2014 2015 5e d

Titre : Gestion de patrimoine 2014 2015 5e d
Auteur : Arnaud Thauvron
Éditeur : Dunod
ISBN-13 : 9782100713943
Libération : 2014-05-14

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Quel montage élaborer pour faire fructifier un patrimoine et/ou réduire son imposition ? Comment utiliser les règles juridiques pour protéger un patrimoine des aléas de la vie et pour le transmettre à un proche dans les meilleures conditions ? Comment optimiser le patrimoine d’une personne ? Quelles stratégies adopter pour le dirigeant d’une entreprise ? Entièrement à jour des dernières dispositions fiscales, cette édition 2014-15 rassemble toutes les connaissances nécessaires pour réaliser un diagnostic et définir une stratégie patrimoniale. • Sur le plan juridique : les lois qui encadrent le patrimoine, le mariage, le PACS, le divorce, le décès, les donations... • Sur le plan fiscal : l’impôt sur les revenus de capitaux mobiliers, l’impôt sur les plus-values mobilières, l’ISF... • Sur le plan financier : les produits d’épargne et de placement, l’optimisation d’un patrimoine immobilier, l’assurance-vie, la gestion d’un portefeuille titres, l’épargne retraite... Cet ouvrage écrit par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes (avocat, banquier, conseiller en gestion de patrimoine, expert-comptable, fiscaliste, inspecteur des impôts, notaire...) allie avec pertinence l’exposé des principes fondamentaux et la pratique de la gestion de patrimoine.

Cours de droit civil

Titre : Cours de droit civil
Auteur : Philippe Malaurie
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105043520480
Libération : 1989

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Philippe Malaurie A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Cours de droit civil Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Ing nierie patrimoniale

Titre : Ing nierie patrimoniale
Auteur : François Derème
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804462079
Libération : 2013-02-22

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Cette seconde édition rédigée par des professionnels spécialisés reconnus pour leurs connaissances scientifiques et leurs compétences pratiques, aborde différentes problématiques relatives à l’ingénierie patrimoniale, dans un contexte franco-belge. L’option choisie par les auteurs reste la même que celle qui a prévalu lors de la première édition, à savoir d’aborder directement, à l’attention d’un lecteur averti, voire spécialisé, les questions et thèmes particuliers retenus en écartant les généralités et le rappel de principes de base. Ces questions et thèmes se trouvent à la charnière des législations française et belge, tant en droit civil que fiscal, sans omettre le droit international privé : – Questions de droit international privé franco-belge ; – Régimes patrimoniaux, matrimoniaux et successoraux des couples (mariés et non mariés) ; – Aspects civils et fiscaux des donations franco-belges (donation-partage, réserve d’usufruit, quasi usufruit, révocation entre époux, bénéficiaires résidents français…) ; – Questions particulières de droit fiscal international franco-belge ; – Approche pratique et transversale de l’acquisition, de la détention et de la transmission d’immeubles situés en France (et stratégies d’optimisation) ; – Impôt sur la fortune ; – Contrat d’assurance-vie et stock-options. Autant de sujets qui, rassemblés et coordonnés dans un même ouvrage fournissent de précieux outils de travail aux praticiens concernés par la perspective d’une structuration du patrimoine, dans l’espace juridique franco-belge, en tenant compte des toutes dernières évolutions en la matière.

L Optimalisation fiscale du patrimoine immobilier

Titre : L Optimalisation fiscale du patrimoine immobilier
Auteur : Paul-Philippe Hick
Éditeur : Anthemis
ISBN-13 : 9782874550751
Libération : 2007

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L'immobilier occupe traditionnellement une place importante dans le patrimoine des particuliers. La technicité croissante des méthodes mises en œuvre pour optimaliser fiscalement l'acquisition, la gestion et la transmission des valeurs immobilières en Belgique et à l'étranger impose aux professionnels de maîtriser parfaitement des notions pointues en droit civil et fiscal

M mento pratique Francis Lef bvre

Titre : M mento pratique Francis Lef bvre
Auteur : Francis Lefebvre,
Éditeur :
ISBN-13 : 2851158333
Libération : 2010

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Includes legislation.

Recueil Dalloz Sirey

Titre : Recueil Dalloz Sirey
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105060565343
Libération : 1994

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Droit et dissimulation

Titre : Droit et dissimulation
Auteur : Agnès Cerf–Hollander
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782802743163
Libération : 2013-06-12

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La dissimulation est entendue comme « l’art de composer ses paroles ou ses actes pour une mauvaise fin ». Elle a d’innombrables facettes et son objet est varié (données personnelles, informations de toutes sortes, actes ou faits juridiques), tout autant que ses modalités (allant du simple silence aux montages plus ou moins complexes destinés à échapper à l’impôt, en passant par le mensonge, les contrats volontairement mal nommés, etc.). On la rencontre partout : chez les particuliers, au cœur des familles, dans les entreprises, les prétoires, et même au sein de l’État. Le rapprochement de divers textes (notamment les lois du 4 janvier 2010 consacrant le secret des sources journalistiques et du 11 octobre 2010 incriminant la dissimulation du visage dans les lieux publics), le rapport de la Cour de cassation pour 2010, des phénomènes de société, telle la prolifération des réseaux sociaux et des émissions de télé-réalité, ou encore des débats sensibles, tels le secret-défense, le port du voile, suscitent de nombreuses interrogations. Quelle(s) réponse(s) le droit, privé, public, européen, doit-il apporter à la dissimulation ? Comment établir la frontière entre le « secret » digne de protection et la dissimulation prohibée, entre ce qui peut, ou doit, être tu, et ce qui, au contraire, peut, ou doit, être révélé ?

Ing nierie patrimoniale internationale Italie

Titre : Ing nierie patrimoniale internationale Italie
Auteur : François Derème
Éditeur : Éditions Larcier
ISBN-13 : 2804451313
Libération : 2011-12-07

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Vous êtes résidents belges ? Peu importe votre nationalité ; belge, italienne, françaises ou autre. en revanche, vous êtes propriétaire d’un bien immobilier situé en Italie ? Alors ceci vous intéresse et vous concerne ! Quelles sont les règles applicables, tant en droit civil qu’en droit fiscal, lorsque des personnes physiques résidentes belges sont propriétaires d’immeubles italiens ? Dans ces situations, il ne suffit pas d’appréhender et d’appliquer les règles belges d’une part, ni les règles italiennes d’autre part, ni encore de les juxtaposer ou de simplement les additionner. Cet ouvrage de planification successorale traite de la transmission des biens immobiliers, à titre gratuit, au sein d’une famille. Cependant, certains aspects liés à la détention du bien, principalement en matière de fiscalité directe (impôts sur les revenus immobiliers), seront abordés car ils ont parfois des conséquences quant à la transmission de ce patrimoine. L’examen combiné des règles civiles et fiscales applicables à la situation particulière de la propriété et à la transmission d’un patrimoine immobilier italien démontre qu’il peut être fiscalement très intéressant de planifier, correctement et en connaissance de cause, la succession et la transmission de ce patrimoine au sein des familles belges ou belgo-italiennes. À défaut d’une telle planification successorale, les conséquences civiles et fiscales s’avèrent souvent catastrophiques. Afin d’illustrer la matière, un cas pratique sert de fil conducteur et d’illustration à l’ouvrage, lequel contient néanmoins toutes les règles applicables à d’autres situations familiales et patrimoniales, nombreuses et variées.