Droit commercial Actes de commerce Commer ants Fonds de commerce Contrats commerciaux

Titre : Droit commercial Actes de commerce Commer ants Fonds de commerce Contrats commerciaux
Auteur : Dimitri Houtcieff
Éditeur : Sirey
ISBN-13 : 9782247162048
Libération : 2016-07-06

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Ce manuel présente les notions essentielles du droit commercial et les évolutions récentes auxquelles cette matière perpétuellement en mouvement a donné lieu. Sans négliger les fondamentaux, il propose une étude synthétique des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des principaux contrats commerciaux, du droit de la concurrence et des instruments de crédit et de paiement.

Droit commercial Commer ants et fonds de commerce Concurrence et contrats du commerce

Titre : Droit commercial Commer ants et fonds de commerce Concurrence et contrats du commerce
Auteur : Hugues Kenfack
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247158805
Libération : 2015-10-14

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La matière du droit commercial est changeante et s'enrichit chaque jour autant par la législation que par les pratiques nouvelles de la vie des affaires. Après avoir défini les commerçants-personnes physiques ou morales pratiquant le commerce, le Précis traite des droits et obligations que leur confère leur statut, des biens spécifiques que sont le fonds de commerce, les droits de propriétés commerciales et industrielles. La seconde partie traite du cadre juridique dans lequel s'exerce toute activité commerciale ainsi que de ses instruments. Le cadre national et communautaire du droit de la concurrence et les contrats commerciaux sont particulièrement développés. Cette nouvelle édition présente de façon claire l'évolution aussi bien législative que jurisprudentielle en la matière, notamment concernant la réforme des baux commerciaux (loi du 18 juin 2014).

Droit commercial

Titre : Droit commercial
Auteur : Georges Decocq
Éditeur : Dalloz-Sirey
ISBN-13 : 2247109810
Libération : 2011

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L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entreprise (fonds de commerce, baux commerciaux) ainsi que les relations entre les entreprises (concurrence) et entre les professionnels et les consommateurs. Le manuel, fidèle au principe de la collection "HyperCours", aborde les matières concernées en deux parties liées l'une à l'autre. Au cours complet s'ajoutent des éléments pédagogiques : résumé (mémo), définitions (quid), bibliographie (biblio), tests et exercices (quiz) et pistes de réflexions (débat). En un seul outil, le lecteur peut satisfaire son besoin de connaissance synthétique du droit commercial, tout en s'initiant à la préparation d'examens, de concours ou de travaux dirigés. La présente édition est à jour des dispositions législatives, des textes d'application et de la jurisprudence au 30 juin 2011.

Droit commercial

Titre : Droit commercial
Auteur : Dominique Legeais
Éditeur : Dalloz-Sirey
ISBN-13 : 2247032419
Libération : 1998

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Cette douzième édition, largement refondue, présente le droit commercial dans sa totalité. Elle comporte en effet l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du droit de la concurrence, des contrats conclus par les professionnels entre eux ou avec les consommateurs, du droit des entreprises en difficulté. Cette nouvelle édition reste fidèle à la conception qui fait le succès des Cours élémentaires en présentant sous une forme claire et synthétique les notions fondamentales du droit du travail. De nombreuses références facilitent les recherches complémentaires. Cet ouvrage est destiné aux étudiants de DEUG ou de licence en droit ou d'AES, aux étudiants de capacité, aux élèves des Ecoles de commerce. Il est aussi conseillé à tous ceux qui préparent un concours comportant une épreuve de droit commercial (CFPA ou ENM).

La Gazette du palais

Titre : La Gazette du palais
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : CORNELL:31924071314227
Libération : 1908

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Les nouveaux livres scientifiques et industriels

Titre : Les nouveaux livres scientifiques et industriels
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : NYPL:33433087550343
Libération : 1908

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Recueil des sommaires de la jurisprudence fran aise

Titre : Recueil des sommaires de la jurisprudence fran aise
Auteur : Robert Moreaux
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:35112103057065
Libération : 1907

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Dictionnaire pratique de droit

Titre : Dictionnaire pratique de droit
Auteur : Victor Alexis Désiré Dalloz
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105047440271
Libération : 1906

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Pandectes p riodiques

Titre : Pandectes p riodiques
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : MINN:31951002625571B
Libération : 1908

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Dalloz Dictionnaire pratique de droit

Titre : Dalloz Dictionnaire pratique de droit
Auteur : Louis-Marie-Camille Koehler
Éditeur :
ISBN-13 : BML:37001104316612
Libération : 1905

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